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OHSAS 18001, ATEX, IPP, faute inexcusable, MASE, évaluation, prévention, document unique de risque
- Maîtriser vos risques professionnels…
Gagner en temps & en efficacité…
Accidents du Travail, Maladies Professionnelles…
Les conséquences d'un Accident du Travail peuvent être lourdes humainement et financièrement pour l'entreprise.
Il est donc fondamental d'apporter un soin particulier à la rédaction de la Déclaration ainsi qu'à son suivi. Il est également important de visualiser l'accidentologie de l'entreprise pour analyser les risques potentiels afin d'orienter sa démarche prévention.

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est un concept unique qui allie les avantages d'un logiciel et le savoir-faire d'experts qui vous apportent des conseils pour éviter les pièges, respecter vos obligations, faire valoir vos droits et maîtriser vos coûts. |
L'application spécifique Web DAT'line nous permet d'assurer pour vous, au quotidien :
la gestion administrative de vos Déclarations Accidents du Travail et
vous permet ensuite d'effectuer leur suivi et de générer des états statistiques grâce à la centralisation des informations.
La prestation de conseil et d'accompagnement DAT'line : nos juristes gèrent vos Accidents du Travail de la Déclaration jusqu'à la décision de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie - les erreurs d'imputation sur votre Compte Employeur pourront ainsi être évitées... et vos cotisations maitrisées.

Avec gérez autrement vos Accidents du Travail !
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- Accompagnement à la mise en place d’un système de management de la Sécurité
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| CAPSECUR CONSEIL vous accompagne dans la mise en place de votre système de management selon les référentiels : |
Nos experts réalisent un diagnostic « état des lieux » permettant de positionner l’organisation de l’entreprise par rapport au référentiel MASE.
Nous proposons ensuite, un accompagnement sur mesure en fonction des attentes sur les 5 chapitres du référentiel, ainsi que la mise en œuvre d’outils (formation, communication) pour animer de façon pérenne, ou redynamiser, une démarche menée.
Objectifs :
- être certifié MASE
- Dynamiser sa démarche Santé et Sécurité au travail en améliorant ses indicateurs.
- Développer une culture sécurité destinée à l’ensemble du personnel
Notre cabinet accompagne l’entreprise dans son projet d’optimisation de sa démarche Prévention en mettant en œuvre une organisation santé et sécurité au travail basée sur le Référentiel OHSAS 18001.
Un de nos experts spécialisés en organisation sécurité intervient au sein de l’entreprise pour proposer une méthodologie de mise en place du dit système ; il apportera également les éléments nécessaires dans l’analyse des principes et exigences du Référentiel.
Objectifs :
Approche globale :
Obtenir une reconnaissance extérieure suivant le Référentiel OHSAS 18001
Mesurer la performance de l’établissement en matière de management de la prévention et de la sécurité
Garantir la conformité par rapport aux exigences réglementaires
Mettre en œuvre une dynamique d’amélioration continue de la sécurité
Opérationnels :
Informer l’ensemble du personnel du futur Système de Management de la Sécurité
Réaliser de diagnostic sécurité
Accompagner à la mise en place du plan d’action permettant l’amélioration continue en sécurité
Contexte réglementaire : Obligation faite pour toute entreprise extérieure intervenant dans une entreprise utilisatrice de la chimie et des fédérations associées, d’être habilitée UIC par un organisme extérieur – Référentiel d’Habilitation DT 78 de Juin 2004 spécifiant les exigences requises.
Nos experts accompagnent l’entreprise extérieure qui souhaite travailler dans la chimie où la certification est exigée.
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Notre compétence est unique : Notre application spécifique WEB nous permet de vous proposer la prise en charge dans un délai de 24 heures du traitement administratif de vos Déclarations Accidents du Travail et d’en assurer un suivi régulier de qualité.
Confiez vos Déclarations d’Accidents du Travail à des spécialistes, vous aurez ainsi :
- L’assurance d’un traitement conforme à la Législation en vigueur et ce, dans le respect des délais
- L’apport d’une qualité rédactionnelle et d’une analyse juridique pour chaque Accident du Travail survenu
- La certitude de cotiser sur un taux d’Accident du Travail maîtrisé
- L’allègement des tâches administratives inhérentes à la survenance d’un Accident du Travail.
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Nos Consultants réalisent une étude exhaustive des dangers spécifiques créés par une atmosphère explosive ainsi qu’une cartographie des zones à risques
Préconisation de mesures organisationnelles de prévention

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Audit par un de nos spécialistes Prévention de la conformité de l’entreprise vis-à-vis d’un risque identifié et de la Réglementation en vigueur (incendie, risque chimique, ventilation/aération, …)
Nos experts :
- Examinent le respect des règles relatives au Transport et au déchargement de Matières Dangereuses,
- Conseillent votre entreprise dans ses opérations quotidiennes
- Assurent la rédaction d’un rapport annuel destiné à la Direction de votre Entreprise ou le cas échéant, à l’Autorité Publique.
Qui est soumis à CSTMD ?
D’après l’arrêté du Décret du 01/06/2001 modifié, « toute Entreprise dont l’activité comporte :
- Le transport de matières dangereuses
- L’emballage de matières dangereuses
- Le remplissage de matières dangereuses
- Le déchargement de matières dangereuses (dès lors que le nom de « matière dangereuse » apparaît dans une rubrique autorisation ICPE)
- Le chargement de matières dangereuses lorsque le volume dépasse le seuil prescrit»
Etude ergonomique d’un poste ou d’une situation de travail en tenant compte des caractéristiques physiologiques & psychologiques des salariés.
Préconisations par nos ergonomes.
Nos Juristes vous conseillent et vous assistent dans la gestion de vos dossiers Accidents du Travail et Maladies Professionnelles afin de réduire la cotisation patronale « Accident du Travail », tout en sauvegardant les droits du salarié.
Nous vous assistons également lorsque votre responsabilité est engagée au titre de la Faute Inexcusable.
Nos Juristes sont à vos côtés pour :
- Vous aider à réaliser des économies sur vos charges Accident du Travail passées, présentes et à venir,
- Faire valoir vos droits auprès des Organismes de Sécurité Sociale
- Vous amener à maîtriser votre trésorerie et augmenter votre compétitivité.
Nous maîtrisons le droit pour réduire vos coûts...
La Contre visite médicale est un véritable outil de gestion humaine permettant de limiter durablement l’absentéisme abusif et d’éclaircir ponctuellement une situation douteuse.
Vous avez, par le biais de cette prestation, un droit de regard sur les dépenses que supporte votre entreprise, au même titre que la Sécurité Sociale.
Mettre en œuvre une contre visite médicale, vous permet de :
- De lever les doutes sur un arrêt de travail (maladie, Accident du Travail, Maladie Professionnelle) octroyé à un salarié,
- Lutter contre l’absentéisme pour en réduire son impact financier
- Lutter contre la démobilisation des salariés
Nos Consultants Prévention Sécurité accompagnent votre entreprise dans ses obligations de respect de la Réglementation en vigueur :
- Audit initial
- Evaluation des risques
- Préconisation de mesures techniques & organisationnelles
- Formation des unités de production
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Nos autres prestations |
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